J.O. 263 du 11 novembre 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 4 octobre 2004 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
NOR : DEVN0430324A
Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 4 octobre 2004, sont nommés membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage :
En qualité de présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
M. Michel Thomas, président de la fédération départementale des chasseurs de la Meuse, membre titulaire, en remplacement de M. Gilbert de Turkheim, et M. Gérard Mathieu, président de la fédération départementale des chasseurs des Vosges, suppléant, en remplacement de M. Michel Marcotte.
Les mandats de M. Michel Thomas et de M. Gérard Mathieu prendront fin le 11 mars 2005.
En qualité de président d'association nationale de chasse
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
M. Patrice Fevrier, président du Club international des chasseurs de bécassines, suppléant, en remplacement de M. Guy-Noël Olivier.
Le mandat de M. Patrice Fevrier prendra fin le 11 mars 2008.
En qualité de représentant des organisations professionnelles représentatives
de l'agriculture et de la forêt proposé par le ministre de l'agriculture
M. Dominique Chambrette, président de la chambre d'agriculture de la Côte-d'Or, titulaire, en remplacement de M. Henri Petitpas.
Le mandat de M. Dominique Chambrette prendra fin le 11 mars 2008.
En qualité de représentant d'organismes scientifiques ou de protection de la nature,
compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
M. Christophe Aubel, représentant France Nature environnement, titulaire, en remplacement de M. Pierre Athanaze.
Le mandat de M. Christophe Aubel prendra fin le 11 mars 2005.